Risques Spéciaux et Qualifications
2. Identification des Tâches Dangereuses
2.1. Facteurs déterminants pour l’identification
Plusieurs facteurs entrent en jeu lors de la classification d’une tâche comme dangereuse.
La combinaison de ces facteurs permet au responsable de l’exécution de ladite tâche de décider que celle-ci est dangereuse et que, en tant que telle, elle requiert un traitement spécial.
Les facteurs déterminants pour l’identification des tâches dangereuses sont:
- Les tâches typifiées comme étant dangereuses ou à risques spéciaux par la réglementation en vigueur, comme par exemple l’Annexe I du Règlement des Services de Prévention, l’Annexe II du RD 1627/1997 ou toute autre législation spécifique, telle que le RD 614/2001.
- Les évaluations de risque des activités, en prenant en considération les tâches comportant des risques dont les conséquences peuvent être particulièrement dommageables.
- Les statistiques de sinistralité du secteur, et en particulier l’information afférant aux accidents très graves ou mortels.
- Les données fournies par le client sur les risques existant dans ses installations.
- La détection, durant l’exécution des travaux, de risques non contrôlés.
2.2. Tâches dangereuses identifiées
En fonction de la présence de l’un ou de plusieurs facteurs susmentionnés, une liste de tâches dangereuses a été établie, qui sont principalement associées au risque électrique, au risque de chute de hauteur, aux risques dérivés de la manutention mécanique des charges, au risque d’ensevelissement et aux risques dérivés des soudures.
Certaines de ces tâches sont:
- Travaux de hauteur:
- Travaux en altitude à partir de 6 mètres.
- Travaux en altitude à partir de 2 mètres lorsque le harnais est nécessaire en l’absence de protection collective. Dans le cas par exemple des échelles, des escaliers sur appui / des grues portiques, etc.
- Montage, démontage ou modification d’échafaudages: le RP doit, en l’occurrence, être également «contrôleur d’échafaudages».
- Travaux à risque électrique: en plus du RP, il faut –suivant les cas- une Autorisation ou Qualification s/RD614.
- Travaux sous tension.
- Travaux réalisés à proximité de la tension.
- Accès à des sites de service et abris de matériel électrique (centrales, sous-stations, centres de transformation, salle de contrôle, ...).
- Mouvement ou déplacement d’équipements ou de matériel à proximité de lignes aériennes, souterraines ou autres installations.
- Travaux réalisés avec équipement d’élévation de marchandises.
- Travaux réalisés avec équipement automoteur, chariots élévateurs de manutention inclus, lorsque la visibilité est insuffisante, ou lorsque ces équipements coexistent avec des travailleurs circulant à pied.
- Circulation sur voies ferrées coïncidant avec des travaux de maintenance ou de réparation des voies ou des alentours.
- Travaux en espaces confinés (inclut les puits, les tranchées, les évidages, etc.).
- Travaux souterrains dans puits et galeries: RP à l’extérieur, en communication constante avec les travailleurs de l’intérieur.
- Travaux de fouilles, tranchées, fossés, puits, ou mouvements de terrain comportant des risques d’ensevelissement. Travaux à l’intérieur de tunnels.
- Travaux de démolition.
- Travaux sur des sites présentant des risques d’incendie ou d’explosion, travaux en atmosphère explosive.
- Travaux de soudure, oxycoupage, polissage, ou forage, etc. (toute opération générant de la chaleur, des étincelles, des flammes) à proximité de liquides ou de gaz inflammables ou dans des récipients contenant ou ayant contenu des gaz liquides.
- Exposition à des agents dangereux:
- Agents chimiques: suivant les cas.
- Agents biologiques: suivant les cas.
- Agents cancérigènes, mutagéniques ou toxiques pour la reproduction.
Une liste spécifique des tâches réalisées par le Groupe ISASTUR et qui sont identifiées comme étant dangereuses a été établie; celle-ci est régulièrement actualisée par le Service de Prévention.
2.3. Identification d’une nouvelle tâche dangereuse
Au-delà des tâches identifiées comme dangereuses et pour lesquelles les méthodes de travail pertinentes ont d’ores et déjà été établies (voir le chapitre suivant), le Chef ou le Technicien de Chantier peuvent détecter, lors de l’étude des travaux ou pendant l’exécution de ces derniers, l’existence de risques graves ou non contrôlés par les mesures préventives habituellement adoptées, ou encore simplement des tâches inhabituelles ou complexes du point de vue de la Prévention des Risques Professionnels.
Dans ces circonstances, le responsable de l’exécution de ces tâches peut juger opportun de les classer parmi les tâches dangereuses et d’inclure, dans le Plan de Sécurité et de Santé correspondant ainsi que dans un Annexe élaboré à cette fin, tous les détails nécessaires les concernant, dans le but de décrire au mieux la méthode de travail à suivre.
