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Manuel de Sécurité. Edición revisada 2009

édition révisée 2010

Travaux en Installations électriques et sur des sites exposés aux risques d’incendie et d’explosion

DéFINITIONS ET CONCEPTS:

20. INSTRUCTIONS TECHNIQUES

20.2. Travaux à proximité de tension

Cette procédure a pour objet d’établir les règles qui doivent être appliquées dans tout travail devant être réalisé au voisinage de tension et sont obligatoires pour tout le personnel de l’Entreprise impliqué dans la réalisation de travaux à proximité de la tension, et en particulier pour les travailleurs habilités aux travaux à risque électrique, conformément au RD 614/2001.

Procédure générale pour la réalisation de travaux à proximité

Préparation du travail

Avant de commencer un travail dans le voisinage d’éléments sous tension, un travailleur Autorisé dans le cas des travaux en BT, ou un travailleur Qualifié, dans le cas des travaux en haute tension, déterminera la viabilité du travail (voir le tableau résumé de la formation/capacitation des travailleurs).

La "Préparation des travaux à proximité d’installations de HT (selon l’Annexe V du RD 614/2001)" devra toujours être faite par le Chef des Travaux du client et/ou du titulaire de l’installation.

Pour initier cette préparation du travail, une visite s’impose sur zone, si possible en compagnie du Client. Demander toujours la décharge correspondante, car l’un des principes établis par le RD 614/2001 est de toujours travailler hors tension, à moins que les installations ne requièrent la continuité de l’alimentation.

Si le Client vous annonce que la mise hors tension est impossible, vous devrez étudier la viabilité du travail au voisinage de la tension.

  • 1. Une fois que vous êtes arrivé à la conclusion que le travail à proximité de la tension est viable, la préparation peut commencer. Pour ce faire, adopter les mesures de sécurité nécessaires pour réduire au minimum:
    • a. Le nombre d’éléments sous tension.
    • b. Les zones de danger des éléments qui demeurent sous tension, en installant des écrans, des barrières, des revêtements ou des protecteurs isolants dont les caractéristiques (mécaniques et électriques) et le système d’installation garantissent une protection efficace.
  • 2. Si, malgré les mesures adoptées, il reste des éléments sous tension dont les zones de danger sont accessibles, vous devrez:
    • a. Délimiter la zone de travail en fonction de ces zones de danger; la délimitation devra être efficace pour chacune des zones de danger et se fera à l’aide du matériel approprié.
    • b.Informer les travailleurs directement ou indirectement impliqués, des risques existants, de la situation des éléments en tension, des limites de la zone de travail et de toutes les précautions et mesures de sécurité qu’ils doivent adopter pour ne pas envahir la zone de danger, en leur demandant par ailleurs d’informer à leur tour de toute circonstance ou indice annonçant l’insuffisance des mesures adoptées. L’information fournie aux travailleurs devra être consignée par écrit.

Réalisation du travail

Lorsque les mesures adoptées conformément au paragraphe 1 précédent ne sont pas suffisantes pour protéger les travailleurs contre le risque électrique, les travaux seront entrepris après que les mesures de délimitation et d’information évoquées au paragraphe 2 aient été prises, par des travailleurs Autorisés, ou sous la surveillance de l’un d’entre eux, en présence toujours d’une Ressource Préventive (qui peut être le travailleur Autorisé lui-même).

Durant leur travail de surveillance, les travailleurs Autorisés devront veiller à ce que les mesures de sécurité soient respectées et contrôler en particulier le mouvement des travailleurs et des objets dans la zone de travail, en tenant compte de leurs caractéristiques, de leurs éventuels déplacements accidentels, et de toute autre circonstance susceptible d’altérer les conditions sur lesquelles la planification du travail était fondée.

Si le travailleur Autorisé détecte une situation de risque requérant des mesures préventives ou de protection supplémentaires (mouvement de charges proches de la limite de la zone de danger, conditions météorologiques adverses, etc.), il interrompra immédiatement les travaux et ne permettra pas que ceux-ci reprennent avant que les mesures nécessaires n’aient été appliquées (suspension des travaux jusqu’à l’amélioration des conditions météo, mise à la terre des machines ou des éléments, vérification de l’absence de tension, etc.).

La surveillance ne peut être exigée lorsque les travaux se déroulent en dehors de la zone de proximité ou dans des installations de basse tension.

Dans tout travail à proximité d’éléments sous tension, les travailleurs doivent se tenir à l’extérieur de la zone de danger et aussi loin de celle-ci que leur travail leur permette.

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